MENTIONS LEGALES

 

Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du présent site internet et les conditions d’utilisation par l’utilisateur.
Tout accès et/ou utilisation du présent site internet suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le site internet et l’utilisateur.

Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site internet.

 

Informations générales

Nom du site : HOPA Pâtisserie www.hopatisserie.com
Email : hopatisserie@gmail.com
Adresse : 17 bis route de la morelle 33650 Martillac
Tel : 06 84 12 72 11
Société : SASU HOPA Pâtisserie SIRET : 91522489300015 – Code APE : 1071D
Capital social : 2500€

Propriétaire et responsable de publication : Patricia AZERA

Editeur, créateur du site internet, webdesign, développement : WEBSIDE AGENCY 389 avenue d’Ares 33200
BORDEAUX- SARL au capital de 500€ N° Siret : 84300945700014 – R.C.S. Bordeaux 843009457

Hébergement : OVH SASU – Roubaix Tourcoing – SIRET : 424 761 419

 

Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du propriétaire, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, le propriétaire ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

La totalité des éléments du site www.hopatisserie.com, notamment les sources de programmation, textes, présentations, illustration, photographies, logo, arborescences et mise en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs.

La reproduction, imbrications, diffusions ou rediffusions, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Cookies

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Informations techniques/Sécurité

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet. Par ailleurs, il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et / ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulants sur Internet.

 

Modalités du site

L’utilisation des services offerts par le site implique l’acceptation de ce qui est exposé ci-dessus. Ces indications sont susceptibles de modifications, nous vous invitons à les consulter très régulièrement pour vérifier le contenu. Le propriétaire du site apporte le plus grand soin et met tout en œuvre pour diffuser des informations de qualité. Le propriétaire ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Le propriétaire se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. Le propriétaire ne représente pas, ne garantit pas, ne cautionne pas, ni ne détient aucune responsabilité sur des sites extérieurs pour lesquels il pourrait exister des liens depuis ce site ou vice-versa. Tout site extérieur que vous pouvez visiter à partir d’un lien hypertexte depuis ce site est en dehors du contrôle du propriétaire et vous le visitez à vos propres risques.

Le propriétaire ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

 

Modifications des mentions légales et conditions d’utilisation

Le propriétaire se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.